N° 1 - Juillet 09
N° 1 - Juillet 09
N° 2 - Décembre 09
N° 3 - Mars 2010
Transmissions
PMSI HAD
PMSI MCO
PMSI SSR
MEDICO TECH
Lettre en ligne du PMSI : juillet 2009, N° 1
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1 / Généralités réglementaires


A - Textes législatifs et réglementaires, circulaires et instructions propres au PMSI en MCO
http://www.atih.sante.fr/?id=0002400072FF

B - Textes législatifs et réglementaires, circulaires et instructions communs aux différents secteurs : MCO – SSR – HAD – psychiatrie : CNIL (données de santé), DMP (dossiers médicaux),…
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0000100004FF

C - Précarité et PMSI : textes regroupés par le Dr Madelon
http://www.departement-information-medicale.com/2009/05/precarite-et-migac-une-longue-histoire/

D - IdV : l’identito vigilance
http://www.identito-vigilance.org/JINV/Accueil.html

E - Décret confidentialité expliqué par CPS
http://www.gip-cps.fr/index.php?m_cat=Textes_reference&option=com_content&task=view&id=375&Itemid=445

F - Utilisation du PMSI pour le suivi des schémas régionaux d'organisation sanitaire (SROS)
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0002400084FF
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2 / secteur MCO

A - Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en MCO. Annexe II de l’arrêté du 20 janvier 2009, 109 pages.

- Mise à jour du guide de production MCO en date du 18 mai 2009 : http://www.atih.sante.fr/index.php?id=000240009BFF

- Modifications du guide
Guide méthodologique du recueil des informations applicable au 1er mars 2009
http://www.atih.sante.fr/?id=00022000C7FF


B - Interruptions volontaires de grossesse

- Prise en charge des IVG, un document très bien fait, explicite, à jour, 12 pages :
http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG//pdf/les_interruptions_volontaires_de_grossesse.pdf

- Décret n° 2009-516 du 6 mai 2009 relatif aux interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020592043&dateTexte=&categorieLien=id


C - La valorisation en réanimation

- Annexe 6 : 23 février 2007
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BD135C8165E70FFAF9D7DA3C15F5524C.tpdjo11v_1?idArticle=LEGIARTI000018213235&cidTexte=LEGITEXT000006055558&dateTexte=20090226

- Site SRLF
http://www.srlf.org/Data/upload/file/Affiches%20et%20programmes/T2a_rea_Sept2008.pdf

- Calcul de l’IGS 2, site SFAR
http://www.sfar.org/scores/igs2.html


D - Liens ATIH vers l'intégralité des explications et algorithmes de codage pour la V11

- Volumes 1, 2 et 3 du manuel des GHM - version 11 complète
Le manuel V11 en version complète, selon les annexes, les CMD, les volumes,…. +++
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0002500025FF

- Le fichier téléchargeable ci-dessous indique pour chaque GHM de la version 11 à quelle « activité de soins » de nature médicale, chirurgicale ou obstétricale il est rattaché dans le cadre des objectifs quantifiés de l'offre de soins.
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=2176

- Arrêté prestations et V11 : Bornes basses
complète notamment le deuxième paragraphe intitulé Arrêté prestations et V11 : Bornes basses de l'annexe 5 "Information médicale et arrêté "prestations" 2009" .
http://www.atih.sante.fr/?id=000240009FFF


E – CCAM

- Version V16 évolution de la CCCAM
http://www.atih.sante.fr/?id=000310002CFF

- Fichier des actes CCAM réalisables en soins externes non facturables en GHS si réalisés seuls (procédures DATIM et DALIA)
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=2511


F – Atypies

- Mise à jour Datim 2009 de l'ATIH
http://www.atih.sante.fr/?id=0002400095FF

- Détection des atypies de l’information médicale :guide de lecture et d’interprétation, version 2.09, 66 pages :
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=2537


G - Echelle nationale de coûts par GHM (en euros)
http://www.atih.sante.fr/?id=000370000FFF

Exploitation seconde de la base de l'Étude nationale de coûts (ENC) - Dossiers Solidarité et Santé n° 9 de la DREES - 53 pages
http://www.sante.gouv.fr/drees/dossier-solsa/pdf/article200909.pdf

Référentiels de coûts moyens 2006, secteurs ex-DG et ex-OQN, en versions 10 et 11
http://www.atih.sante.fr/?id=0000F00005FF

H - Contrôles externes

- Guide du contrôle externe secteur MCO hospitalisation
Version 1.3, 1er août 2007, 87 pages
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=1997

- Bilan des saisines de l’ATIH A. Scherer, P. Métral, J.P. Bodin, P. De Mey, J. Dubois, S. Gomez, J.F. Noury. EMOIS mars 2009, diaporama
http://www.emois.org/emois/download/Archives_2009/Session1//Session1_presentation2.ppt

- Bilan des contrôles externes par la CNAMTS
http://www.emois.org/emois/download/Archives_2009/Session3//Session3_presentation1.ppt


I - Valorisation de l'activité externe pour les établissements MCO exDG
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=000030000FFF

Les soins externes des patients du régime SNCF : actes ADI (actes radio), ADC (actes chirurgie) et gynéco, la prise en charge est de 100% comme pour l'hospitalisation. Sinon, les taux sont ceux du régime général.
http://www.cprpsncf.fr/Les-taux-de-remboursement
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3 / Secteur SSR

A - Documentation complète PMSI SSR 2009
http://www.sante-sports.gouv.fr/publications-documentation/publications-documentation-sante/bulletins-officiels-speciaux/liste-chronologique-bos-2009.html

B - Publication BO documents PMSI SSR 2009
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0002B00119FF

C - Codage PMSI SSR, site du Dr Madelon
http://www.departement-information-medicale.com/wp-content/uploads/2009/06/du-codage-pmsi-au-financement-en-ssr.pdf

D - Journée SSR du 9 juin 2009 : FHF Paris
http://www.fhf.fr/Informations-Hospitalieres/Dossiers/Offre-de-soins/soins-de-suite-et-de-readaptation/Journee-SSR-9-juin-2009

E - Rapports IVA SSR
http://www.atih.sante.fr/?id=000010000AFF

F - Tableaux MAHOS SSR nationaux
http://www.atih.sante.fr/?id=000450011AFF

G - Guide de l’Étude Nationale de Coûts à Méthodologie Commune, décembre 2008
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=2328
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4 / Secteur HAD


A - Programme de médicalisation des systèmes d’information relatif à l'hospitalisation à domicile (PMSI HAD)
http://www.atih.sante.fr/?id=0004D00001FF


B - L’activité des structures et le profil des patients en HAD ? Congrès EMOIS, mars 2009, Nancy
http://www.emois.org/emois/download/Archives_2009/Session2//Session2_presentation2.ppt


C - Arrêté du 24 mars 2009 (JO du 16 mai) modifiant l’arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées en vertu de l’article R. 6121-4 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20090516&numTexte=26&pageDebut=08241&pageFin=08243
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Docteur Alain LE HYARIC
Le 3 juillet 2009
http://monsite-orange.fr/pmsi/

T2A et P.M.S.I.
Conception janvier 2005