N° 3 - Mars 2010
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N° 3 - Mars 2010
Transmissions
PMSI HAD
PMSI MCO
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MEDICO TECH
N°3, mars 2010, actualités et nouveautés PMSI depuis le 1er mars 2010
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1 / Généralités et réglementation

A - Nouveautés pour mars 2010 du PMSI en MCO, SSR, HAD et psychiatrie
http://www.atih.sante.fr/index.php?id=000010000BFF

B - Notice technique d'information relative aux prestations hospitalières et au recueil d'information publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2010
http://www.atih.sante.fr/?id=000010000EFF

C - Campagne budgétaire 2010

- Diaporama de la DHOS
http://www.departement-information-medicale.com/wp-content/uploads/2010/03/Présentation-campagne-2010-FD-25-fév.ppt

- Notice technique
http://www.atih.sante.fr/?id=000010000EFF
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2 / Secteur MCO


A - Réglementation : nouvelles classifications et nouveaux tarifs au JO

- Arrêté du 10 février 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021851725&dateTexte=&categorieLien=id

- Arrêté du 27 février 2010 fixant pour l'année 2010 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000021879531&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

B - Tarifs 2010 – Soins palliatifs , rectificatif JO borne haute
http://www.atih.sante.fr/?id=0001000036FF

C - Mise à jour de la fonction groupage MCO 12.11b, suite à l’arrêté sur les prestations
http://www.atih.sante.fr/?id=00022000DCFF

D - Convergence de certaines prises en charge
http://martaa.free.fr/uploads/5052e93e-f546-af7e.xls

E - Conseils de codage : fascicule 7 (maladies infectieuses) et fascicule spécial 2010
http://www.atih.sante.fr/?id=000650000EFF

F - Evolution des tableaux MAT2A
http://www.atih.sante.fr/?id=00022000DAFF
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3 / Secteur HAD

A - Guide des recueils d'informations du PMSI en HAD applicable au 1er mars 2010
http://www.sante-sports.gouv.fr/fichiers/bos/2010/ste_20100006_0001_p000.pdf

B - Codage des actes CCAM en HAD : A compter du 1er mars 2010, le recueil d’informations standardisé de l’HAD s’enrichit pour permettre de décrire l’activité médicale au moyen des actes médicotechniques réalisés au cours du séjour du patient en HAD.
http://www.atih.sante.fr/?id=0004E00018FF
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4 / Secteur SSR
Textes et documents publiés au Bulletin Officiel, relatifs au PMSI-SSR 2010

A - JO 8 décembre 2009. Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2006 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite ou de réadaptation et à la transmission d’informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20091209&numTexte=49&pageDebut=21272&pageFin=21272

B - Version 7 de la classification et 5.7 de la Fonction Groupage. B 2010/1bis, 502pages
http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/ste_20100001_0001_p000.pdf

C - Version 3.B 2010 Catalogue des Actes de Rééducation Réadaptation (CdARR)
http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/ste_20100003_0001_p000.pdf
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5 / Classifications

A - Nouvelle liste des Codes Actes et Consultations Externes (NGAP)
http://www.atih.sante.fr/?id=0000300010FF

B - La dernière version de la CCAM (CCAM Version 19 à partir du 1er février 2010) et son guide « Dispositions générales et diverses de la CCAM » sur le site Internet de l’Assurance maladie :
http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php
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6 / Prestations diverses en sus

A - Dispositifs médicaux et médicaments onéreux en SSR (nouveau en 2010)

- Liste initiale médicaments onéreux SSR
http://dl2-atih.atih.sante.fr/autre/ref_initiale.txt
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=1968

- Liste complémentaire médicaments onéreux SSR
http://www.atih.sante.fr/openfile.php?id=2008
http://dl2-atih.atih.sante.fr/autre/ref_complementaire.txt

- FICHCOMP SSR 2010 pour les établissements sous DAF
http://www.atih.sante.fr/?id=0002B00120FF

B – DMI et molécules pris en charge en sus. Mise à jour MCO pour le 1er mars 2010

– Liste médicaments coûteux MCO : liste de référence des unités communes de dispensation
http://www.atih.sante.fr/?id=0001000028FF

- Listes DMI pour MCO : liste de référence des dispositifs médicaux implantables
http://www.atih.sante.fr/?id=000100002AFF

C - Remboursement des actes de biologie et d’anapath hors nomenclatures (FICHSUP) BHN et PHN

- Recueil
http://www.departement-information-medicale.com/wp-content/uploads/2009/02/recueil-des-bhn_v21.doc

- Liste des actes
http://www.departement-information-medicale.com/..../nomenclature-bhn-phn-v21-du-27_01_09-source-chu-montpellier.pdf

- Le référentiel actes BHN-PHN V2.1. Site du CHRU de Montpellier
http://www.chu-montpellier.fr/publication/inter_pub/R300/rubrique.jsp

- Information pour le produit : FICHSUP 9.0.3
http://download.atih.sante.fr/afficher.php?id_lot=591
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7 / Contrôles externes 2010

A - Site Dr Madelon
http://www.departement-information-medicale.com/2010/03/controle-externe-2010-les-nouveautes/

B - Site CRAIM
http://www.craim.org/V2/include/viewFile.php?idtf=286&path=ab%2FWEB_CHEMIN_286_1268860955.ppt

C - Contrôle externe régional des informations du PMSI en MCO : ensemble des textes et documents de références
http://www.atih.sante.fr/?id=0001000025FF
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Docteur Alain LE HYARIC
Le 25 mars 2010

T2A et P.M.S.I.
Conception janvier 2005